[MARQUE]

Conditions d’utilisation

Ce que le service fournit, ce qu’il attend de vous, et ce qu’il ne garantit pas.

Brouillon — à relire avant mise en service
Les passages entre crochets sont à compléter par l’exploitant. Ce texte n’a pas été relu par un juriste et n’engage personne en l’état.

Le service

[raison sociale] fournit des configurations WireGuard permettant de faire transiter votre trafic par ses serveurs. Le service est vendu par abonnement, réglé par Mobile Money et activé manuellement après vérification du versement.

Votre compte

Le numéro de téléphone que vous déclarez n’est pas vérifié : aucun SMS n’est envoyé. Vous êtes donc seul responsable de la garde de votre mot de passe et de votre code de récupération. Sans l’un des deux, le compte ne peut pas vous être rendu — il n’existe aucun moyen de prouver qu’il est le vôtre.

Un compte est personnel. Le fichier de configuration contient une clé privée : le partager revient à donner votre accès.

Usages interdits

Le service ne doit pas servir à envoyer du courrier non sollicité, à scanner des réseaux tiers, à mener des attaques par déni de service, ni à commettre des actes réprimés par le droit de [pays].

Ces usages sont techniquement bridés — le courrier sortant est bloqué, le débit de nouvelles connexions est borné — et un compte impliqué dans un signalement d’abus est suspendu sans remboursement.

Disponibilité

Le service est fourni sans garantie de disponibilité. Un serveur peut devenir indisponible du fait de son hébergeur ; vos configurations reprennent seules à son retour, et vous pouvez en recréer ailleurs entre-temps.

Paiement et remboursement

Les abonnements sont réglés d’avance. Renouveler prolonge la période en cours plutôt que de la remplacer. [politique de remboursement]

Modification

Ces conditions peuvent évoluer. [préciser le mode de notification et le délai de préavis]